Mentions légales

ACCUEIL / MENTIONS LÉGALES

Propriété Intellectuelles

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation d’éléments du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d’entreprises mentionnés sur le site peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l’éditeur est limitée à des dommages directs et prévisibles pouvant être soumis à l’utilisation du site www.traiteurlesgarennesdugour.fr. L’Editeur n’accorde aucune garantie sur le fonctionnement du réseau de télécommunication ou sur le fonctionnement du système informatique permettant l’accès au site www.traiteurlesgarennesdugour.fr. Par ailleurs, l’Editeur n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers le site www.traiteurlesgarennesdugour.fr. Dans les sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Politique de confidentialité

Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir sur la politique de confidentialité.

Les cookies

Vous sou­hai­tez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies.

Publication

Les Garennes du Gour – Gour du Diable 19360 Cosnac
SIREN : 40111229700015
SIRET : 401112297
Code NAF : 4722Z
Téléphone : 05 55 92 14 83
E-mail : contact@traiteurlesgarennesdugour.fr
Site web : https://www.traiteurlesgarennesdugour.fr

Hébergement

PIXEL DEV – Hôtel d’entreprises 22 Rue du 9 Juin 1944 19000 Tulle
SIREN : 880 573 613
SIRET : 880 573 613 000 10
Code NAF : 6201Z
Téléphone : 06 84 45 90 89
E-mail : rb@pixeldev.fr
Site web : https://www.pixeldev.fr

RESSOURCES PHOTO

Les photos utilisées sur le site internet proviennent d’une part de banques d’images gratuites comme freepik.com et d’autres part d’un shooting professionnel effectué sur site.

Mon panier0
Votre panier est vide.
Voir les autres plats
0